CROISILIS
Présentation de la marque CROISILIS
Déposée le 27 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY STE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROISILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISILIS est expirée depuis le 27 janvier 2002.
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY STE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05